Le présent règlement intérieur a pour but d’établir les droits et devoirs respectifs des différentes parties prenantes :

Les adhérents et parents ou représentants légaux pour les mineurs

Article 1 : Ne pourront participer aux activités et ne seront assurés que les adhérents ayant acquitté leur cotisation et
fourni un certificat médical ou un questionnaire de santé pour les activités physiques et sportives, et accepté le
présent contrat.

Article 2 : Les horaires et lieux de rassemblement des activités seront portés à la connaissance des adhérents lors de
l’inscription.

Article 3 : Les compétitions sportives éventuelles se dérouleront suivant un calendrier qui sera communiqué aux
adhérents dès que possible.

Article 4 : En cas de déplacement les bénévoles qui transportent des adhérents et des enfants doivent savoir qu’ils
engagent leur responsabilité civile (assurances) vis-à-vis des personnes transportées.

Article 5 : La responsabilité du Foyer ne pourra être engagée que dans la limite des horaires de l’activité. Les parents
ou représentants légaux des enfants devront impérativement s’assurer de la présence de l ’animateur avant de laisser
les enfants sur le lieu de l’activité.

Article 6 : En cas d’absence anticipée de l’animateur, modification d’horaire ou de lieu de l’activité le Foyer informera
dans la mesure du possible les adhérents et parents ou représentants légaux des enfants.

Article 7 : En cas d’absence imprévue de l’animateur les adhérents et les parents ou représentants légaux
considéreront que la séance est annulée au bout de 15 minutes après le début de l’horaire habituel de l’activité.

Article 8 : Droit à l’image : Lors des activités des photos ou films peuvent être réalisés, le Foyer se réserve le droit de
les utiliser pour sa communication dans les limites prévues par la loi (par exemple compte rendu de manifestations
sur le site WEB, articles de presse) sans que cela donne droit à un défraiement quelconque auprès des adhérents,
parents ou représentants légaux des enfants.Gorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Etiam eu turpis molestie, dictum est a, mattis tellus. Sed dignissim, metus nec fringilla accumsan, risus sem sollicitudin lacus, ut interdum tellus elit sed risus.

Les administrateurs, entraîneurs et personnels d’encadrement du Foyer

Le Foyer en tant que personne morale